Marque expirée - Marque en non vigueur
NE QUID NIMIS
Numéro de dépôt :
3451980
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
Présentation de la marque NE QUID NIMIS
Déposée le 20 septembre 2006 par monsieur BOUREAU Nicolas Bora Bora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NE QUID NIMIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NE QUID NIMIS est expirée depuis le 20 septembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43