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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) boureau negoce
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SCEA DES BRETONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCEA DES BRETONS
sas boureau negoce, societe par actions simplifiee

Numéro de dépôt :
4149598
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2025
SCEA DES BRETONS de boureau negoce

Présentation de la marque SCEA DES BRETONS

Déposée le 19 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) boureau negoce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCEA DES BRETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) boureau negoce domicilié(e) 20 rue des 13 portes - 86200 - LOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 021 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas boureau negoce, M. boureau pascal domicilié(e) 20 rue des 13 portes - 86200 - LOUDUN - France.

La marque SCEA DES BRETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEA DES BRETONS arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.


sas boureau negoce, societe par actions simplifiee - 20 rue des 13 portes - 86200 - LOUDUN - France - SIREN 802021337


sas boureau negoce, M. boureau pascal - 20 rue des 13 portes - 86200 - LOUDUN - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles de Bretagne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie et conserves de viandes bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Pâté de Campagne Breton ” ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh ” ;

Malt ; céréales en grains non travailles ; plantes ; agrumes frais ; animaux vivants ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformes ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.