DOMAINE DES BONNEVEAUX
Présentation de la marque DOMAINE DES BONNEVEAUX
Déposée le 21 janvier 1987 par BOURDOUX Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES BONNEVEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES BONNEVEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444236.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES BONNEVEAUX arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330295 - Publication au BOPI 2006-12-26
Renouvellement sans limitation n°2080699 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635657 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-12-23