Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BOURDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGULAUTO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURDON domicilié(e) 125 rue de la Marre,41103 VENDOME (dossier no 2310556) - 41103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 680 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2310556) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURDON S.A. société anonyme - 125 rue de la Marre,41103 VENDOME (dossier no 2310556) - 41103 - France - SIREN 775680499
APPLIMA CONSEIL - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2310556) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2069045 - Publication au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310556 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 3 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201683 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 3 juin 1996 - Changement d'adresse n°201682 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201681 - Publication au BOPI 1996-06-03
Tous dispositifs et appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement de l'air, toutes pièces détachées pour ces appareils, également tous appareils automatiques ou non, de contr le, de régulation ou de sécurité de températures, pressions, humidités, niveaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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