Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOURDON
BOURDON jean-marc

Numéro de dépôt :
98731445
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE BOURDON

Déposée le 29 avril 1998 par BOURDON jean-marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE BOURDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est BOURDON jean-marc, domicilié(e) les deduits, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURDON jean-marc - France.

La marque DOMAINE BOURDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOURDON est expirée depuis le 29 avril 2008.

BOURDON jean-marc a également déposé les autres marques suivantes : MUSIKADOM , DOMAINE DES DEDUITS


BOURDON jean-marc - les deduits, 69820 FLEURIE - France


BOURDON jean-marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Vin AOC Fleurie Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine Bourdon.