Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULE
BOURDON BOISSONS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1295065
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
02/11/1994
CAPSULE de BOURDON BOISSONS

Présentation de la marque CAPSULE

Déposée le 2 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BOURDON BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURDON BOISSONS domicilié(e) 341, rue de Gand, 59200 TOURCOING. - France.

La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 2 novembre 1994.


BOURDON BOISSONS (S.A.) - 341, rue de Gand, 59200 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Lait et autres produits laitiers.Bière, ale, porter, boissons non alcooliques, sirops. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.