CAPSULE
Présentation de la marque CAPSULE
Déposée le 2 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BOURDON BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295065.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE est expirée depuis le 2 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23