Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA - Nature
BOURDIN, SAS

Numéro de dépôt :
4114746
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
TERRA - Nature de BOURDIN

Présentation de la marque TERRA - Nature

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA - Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURDIN domicilié(e) ZA de la Guignardière, 29 rue des frères Lumière, BP 30065 - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 872 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURDIN, M. Nicolas BOURDIN domicilié(e) ZA de la Guignardière, 29 rue des frères Lumière, BP 30065 - 45430 - CHECY - France.

La marque TERRA - Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA - Nature est expirée depuis le 1 septembre 2024.

BOURDIN a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDINE , CLAUDINE


BOURDIN, SAS - ZA de la Guignardière, 29 rue des frères Lumière, BP 30065 - 45430 - CHECY - France - SIREN 334872850


BOURDIN, M. Nicolas BOURDIN - ZA de la Guignardière, 29 rue des frères Lumière, BP 30065 - 45430 - CHECY - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Traitement des déchets (transformation).