Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FONTENELLES
BOURDIL Jean-Maurice

Numéro de dépôt :
97697889
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2017

Présentation de la marque CHATEAU LES FONTENELLES

Déposée le 1 octobre 1997 par BOURDIL Jean-Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES FONTENELLES »

Le déposant est BOURDIL Jean-Maurice domicilié(e) Le Bourg,24500 SAINT JULIEN D'EYMET (dossier no 2350293) - 24500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURDIL Jean-Maurice domicilié(e) Le Bourg,24500 SAINT JULIEN D'EYMET (dossier no 2350293) - 24500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES FONTENELLES est expirée depuis le 1 octobre 2017.


BOURDIL Jean-Maurice - Le Bourg,24500 SAINT JULIEN D'EYMET (dossier no 2350293) - 24500 - France


Monsieur BOURDIL Jean-Maurice - Le Bourg,24500 SAINT JULIEN D'EYMET (dossier no 2350293) - 24500 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350293 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux-de-vie) Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Les Foutenelles".