Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PALUDIER
Numéro de dépôt :
940650
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
SAINT NAZAIRE
Présentation de la marque LE PALUDIER
Déposée le 2 décembre 1975 par monsieur Bourdic (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT NAZAIRE), la marque française « LE PALUDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PALUDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE PALUDIER est expirée depuis le 2 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491