Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUGUES LE MOULIN
SARL BOURDIARIAS ET FILS

Numéro de dépôt :
99794200
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque HUGUES LE MOULIN

Déposée le 19 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURDIARIAS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « HUGUES LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURDIARIAS ET FILS domicilié(e) Le Petit Moulin, 16300 CRITEUIL LA MAGDELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BOURDARIAS ET FILS - France.

La marque HUGUES LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUES LE MOULIN est expirée depuis le 19 mai 2009.


SARL BOURDIARIAS ET FILS - Le Petit Moulin, 16300 CRITEUIL LA MAGDELEINE - France


SARL BOURDARIAS ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

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