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Marques déposées par BOURDESSOULE Jean
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LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS
BOURDESSOULE Jean

Numéro de dépôt :
1321861
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
01/07/1995
LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS de BOURDESSOULE Jean

Présentation de la marque LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS

Déposée le 1 juillet 1985 par BOURDESSOULE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURDESSOULE Jean domicilié(e) 43, ave de la Convention, 94110 ARCUEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.G.B.E. - France.

La marque LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 1 juillet 1995.

BOURDESSOULE Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE COEUR FLORAL VOICI DES FLEURS ET MON COEUR


BOURDESSOULE Jean - 43, ave de la Convention, 94110 ARCUEIL. - France


S.G.B.E. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Composition florale naturelle ou artificielle disposée dans un panier en vannerie ou imitation vannerie avec la mention LE PANIER FLORAL, l'ensemble surmonté d'une étiquette en forme de panier sur laquelle est inscrit "Le Panier des Quatre Saisons", piquée dans la composition.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.