Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COEUR FLORAL VOICI DES FLEURS ET MON COEUR
BOURDESSOULE Jean

Numéro de dépôt :
1321860
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
01/07/1995
LE COEUR FLORAL VOICI DES FLEURS ET MON COEUR de BOURDESSOULE Jean

Présentation de la marque LE COEUR FLORAL VOICI DES FLEURS ET MON COEUR

Déposée le 1 juillet 1985 par BOURDESSOULE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « LE COEUR FLORAL VOICI DES FLEURS ET MON COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURDESSOULE Jean domicilié(e) 43, ave de la Convention, 94110 ARCUEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.G.B.E. - France.

La marque LE COEUR FLORAL VOICI DES FLEURS ET MON COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COEUR FLORAL VOICI DES FLEURS ET MON COEUR est expirée depuis le 1 juillet 1995.

BOURDESSOULE Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS


BOURDESSOULE Jean - 43, ave de la Convention, 94110 ARCUEIL. - France


S.G.B.E. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Composition florale naturelle ou artificielle disposée dans une boîte en plastique transparent en forme de coeur avec la mention LE COEUR FLORAL, l'ensemble surmonté d'une étiquette en forme de coeur piquée à travers le couvercle de la boîte, sur laquelle est inscrit "LE COEUR FLORAL Voici des fleurs et mon coeur".

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.