Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BOURDELLE Franck
/
CAPADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPADE
M. BOURDELLE Franck

Numéro de dépôt :
4114468
Date de dépôt :
30/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2024
CAPADE de BOURDELLE Franck

Présentation de la marque CAPADE

Déposée par voie électronique le 30 août 2014 par monsieur BOURDELLE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur BOURDELLE Franck domicilié(e) 215 Rue Barrage - 60280 - VENETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURDELLE Franck domicilié(e) 215 Rue Barrage - 60280 - VENETTE - France.

La marque CAPADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPADE est expirée depuis le 30 août 2024.


M. BOURDELLE Franck - 215 Rue Barrage - 60280 - VENETTE - France


M. BOURDELLE Franck - 215 Rue Barrage - 60280 - VENETTE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Produits de l'imprimerie ; dessins ; Motifs de camouflage imprimables à utiliser sur des tissus et textiles et/ou des surfaces dures ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; Tissus de camouflage en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ; Vêtements et/ou éléments d'habillement comportant des motifs de camouflage.