Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Boucherie Bio
M. Bourdeau Stéphane

Numéro de dépôt :
4247036
Date de dépôt :
06/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2026
La Boucherie Bio de Bourdeau Stéphane

Présentation de la marque La Boucherie Bio

Déposée le 6 février 2016 par monsieur Bourdeau Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Boucherie Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur Bourdeau Stéphane domicilié(e) 16 impasse du stade raymond durand - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bourdeau Stéphane domicilié(e) 16 impasse du stade raymond durand - 44120 - VERTOU - France.

La marque La Boucherie Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boucherie Bio arrivera à expiration en date du 6 février 2026.


M. Bourdeau Stéphane - 16 impasse du stade raymond durand - 44120 - VERTOU - France


M. Bourdeau Stéphane - 16 impasse du stade raymond durand - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 2 novembre 2016 - Rejet partiel n°688478 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Extraits de légumes ; plats cuisinés à base de légumes ; chips de pommes de terre et d'autres légumes ; salades de légumes et de champignons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; potages aux légumes sous forme liquide ou déshydratée ; préparations culinaires à base de poisson ; oeufs ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés, à partir de produits qui en sont issus.

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie au poisson et aux légumes ; biscuits et pâtisserie pour l'apéritif ; sauces (condiments) ; pâtés aux légumes ; sandwiches au poisson ou aux légumes ; pizzas ; beignets au poisson et légumes ; tartes au poisson et aux légumes ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; tourtes au poisson et légumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Promotion des ventes de produits alimentaires ; conseils et assistance à la gestion des affaires dans le secteur de la boucherie traditionnelle, de la grande distribution en matière de traçabilité, d'affichage et d'étiquetage des produits alimentaires d'origine animale ;

Services d'emballage et d'entreposage ; services de conditionnement de produits de boucherie ; services de transport d'animaux de boucherie, de produits et de denrées alimentaires.