Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HUGUES LE MOULIN
Numéro de dépôt :
1531102
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
04/11/1998
Présentation de la marque HUGUES LE MOULIN
Déposée le 4 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURDARIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « HUGUES LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HUGUES LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUES LE MOULIN est expirée depuis le 4 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45