Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-BOURCIER
M. BOURCIER Philippe
M. BOURCIER LAURENT

Numéro de dépôt :
99825480
Date de dépôt :
13/11/1999
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/11/2029

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BOURCIER

Déposée le 13 novembre 1999 par monsieur BOURCIER Philippe et monsieur BOURCIER LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT-BOURCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont monsieur BOURCIER Philippe domicilié(e) 12 La riade - 33390 - SAINT ANDRONY - France et monsieur BOURCIER LAURENT domicilié(e) LES SABLES - 33390 - SAINT ANDRONY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURCIER Philippe domicilié(e) 12 La riade - 33390 - SAINT ANDRONY - France.

La marque CHATEAU HAUT-BOURCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT-BOURCIER arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.


M. BOURCIER Philippe - 12 La riade - 33390 - SAINT ANDRONY - France

M. BOURCIER LAURENT - LES SABLES - 33390 - SAINT ANDRONY - France


M. BOURCIER Philippe - 12 La riade - 33390 - SAINT ANDRONY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2009 n°2421655 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728671 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU HAUT-BOURCIER ".