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Marques déposées par BOURCIER épouse VENANCY Annette
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CHATEAU LA GRANGE D'ORLEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRANGE D'ORLEAN
BOURCIER épouse VENANCY Annette

Numéro de dépôt :
97665369
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/02/2017

Présentation de la marque CHATEAU LA GRANGE D'ORLEAN

Déposée le 14 février 1997 par BOURCIER épouse VENANCY Annette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA GRANGE D'ORLEAN »

Le déposant est BOURCIER épouse VENANCY Annette domicilié(e) 1 Gayet,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2334250) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VENANCY Annette domicilié(e) 1 Gayet,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2334250) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRANGE D'ORLEAN est expirée depuis le 14 février 2017.


BOURCIER épouse VENANCY Annette - 1 Gayet,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2334250) - 33390 - France


Madame VENANCY Annette - 1 Gayet,33390 SAINT ANDRONY (dossier no 2334250) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2007 n°2334250 - Publication au BOPI 2007-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA GRANGE D'ORLEAN"