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Marques déposées par Bourcier Compétition
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DOCTEUR BVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOCTEUR BVA
Bourcier Compétition

Numéro de dépôt :
4409683
Date de dépôt :
02/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2027
DOCTEUR BVA de Bourcier Compétition

Présentation de la marque DOCTEUR BVA

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2017 par Bourcier Compétition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCTEUR BVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est Bourcier Compétition domicilié(e) 8 Bvd de la Chanterie - 49124 - Saint Barthelemy d'Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourcier Compétition, Monsieur Alain Pic domicilié(e) 8 Bvd de la Chanterie - 49124 - Saint Barthelemy d'Anjou - France.

La marque DOCTEUR BVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR BVA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.


Bourcier Compétition - 8 Bvd de la Chanterie - 49124 - Saint Barthelemy d'Anjou - France


Bourcier Compétition, Monsieur Alain Pic - 8 Bvd de la Chanterie - 49124 - Saint Barthelemy d'Anjou - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines.