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Marques déposées par BOURCIER Caroline
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Caroline Vermeille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caroline Vermeille
BOURCIER Caroline

Numéro de dépôt :
3906672
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/2022
Caroline Vermeille de BOURCIER Caroline

Présentation de la marque Caroline Vermeille

Déposée le 21 mars 2012 par BOURCIER Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Caroline Vermeille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est BOURCIER Caroline domicilié(e) 12 rue Serrat de Madame - 66570 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Caroline Vermeille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caroline Vermeille est expirée depuis le 21 mars 2022.


BOURCIER Caroline - 12 rue Serrat de Madame - 66570 - SAINT NAZAIRE - France


ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation, Conseil en propriété industrielle - 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; housses pour coussin ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers.

Foulards ; bandeaux pour la tête (habillement) ; blouses ; châles ; cravates ; écharpes ; pochettes (habillement) ; robes ; tee-shirts ; pull-overs.

Publicité ; correspondance publicitaire ; prospectus, imprimés, échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique et par Internet.