Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GAMAYE
BOURCEAU Gérard Jean André

Numéro de dépôt :
1031034
Date de dépôt :
27/04/1977
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque CHATEAU LA GAMAYE

Déposée le 27 avril 1977 par BOURCEAU Gérard Jean André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA GAMAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURCEAU Gérard Jean André, domicilié(e) La Tuilerie commune de BERSON 33390 BLAYE - France.

La marque CHATEAU LA GAMAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LA GAMAYE est expirée depuis le 27 avril 1987.


BOURCEAU Gérard Jean André - La Tuilerie commune de BERSON 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021

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