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Marques déposées par BOURCEAU Franck
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DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX
BOURCEAU Franck, "La Gamaye", à BERSON, 33390 BLAYE

Numéro de dépôt :
1324927
Date de dépôt :
18/09/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/09/1995
DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX de BOURCEAU Franck

Présentation de la marque DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX

Déposée le 18 septembre 1985 par BOURCEAU Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURCEAU Franck, "La Gamaye", à BERSON, 33390 BLAYE - France.

La marque DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX est expirée depuis le 18 septembre 1995.

BOURCEAU Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX , CHATEAU LA ROSELIERE , CHATEAU HAUT-MANGAUD , CHATEAU HAUT MANGAUD , CHATEAU LA ROSELIÈRE , CHATEAU LA GAMAYE , Château DES TAIES D'HUITRES


BOURCEAU Franck, "La Gamaye", à BERSON, 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX"