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Marques déposées par BOURCEAU Franck
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CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX
BOURCEAU Franck
BOURCEAU née MARCHAIS Chantal

Numéro de dépôt :
94538558
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
27/09/2014

Présentation de la marque CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX

Déposée le 27 septembre 1994 par BOURCEAU Franck et BOURCEAU née MARCHAIS Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont BOURCEAU Franck domicilié(e) La Gamaye,33390 BERSON (dossier no 2272478) - 33390 - France et BOURCEAU née MARCHAIS Chantal domicilié(e) La Gamaye,33390 BERSON (dossier no 2272478) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck BOURCEAU Madame Chantal BOURCEAU domicilié(e) La Gamaye,33390 BERSON (dossier no 2272478) - 33390 - France.

La marque CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX est expirée depuis le 27 septembre 2014.

BOURCEAU Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-MANGAUD , CHATEAU LA ROSELIÈRE , CHATEAU LA GAMAYE


BOURCEAU Franck - La Gamaye,33390 BERSON (dossier no 2272478) - 33390 - France

BOURCEAU née MARCHAIS Chantal - La Gamaye,33390 BERSON (dossier no 2272478) - 33390 - France


Monsieur Franck BOURCEAU Madame Chantal BOURCEAU - La Gamaye,33390 BERSON (dossier no 2272478) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272478 - Publication au BOPI 2004-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX"