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Marques déposées par la société BOURCEAU Franck
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CHATEAU LA ROSELIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSELIERE
BOURCEAU Franck

Numéro de dépôt :
96646979
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSELIERE

Déposée le 16 octobre 1996 par la société BOURCEAU Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA ROSELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société BOURCEAU Franck domicilié(e) 1 La Gamaye, 33390 BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 319 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURCEAU Franck - France.

La marque CHATEAU LA ROSELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSELIERE est expirée depuis le 16 octobre 2006.

BOURCEAU Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX , CHATEAU HAUT-MANGAUD , CHATEAU HAUT MANGAUD , CHATEAU LA ROSELIÈRE , CHATEAU LA GAMAYE , DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX , Château DES TAIES D'HUITRES


BOURCEAU Franck - 1 La Gamaye, 33390 BERSON - France - SIREN 326319371


BOURCEAU Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Roselière