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Marques déposées par monsieur BOURCEAU Franck
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CHATEAU LA ROSELIÈRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSELIÈRE
Monsieur BOURCEAU Franck

Numéro de dépôt :
3474193
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
GTC DE BLAYE
Date d'expiration :
05/01/2017
CHATEAU LA ROSELIÈRE de BOURCEAU Franck

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSELIÈRE

Déposée le 5 janvier 2007 par monsieur BOURCEAU Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE BLAYE), la marque française « CHATEAU LA ROSELIÈRE »

Le déposant est monsieur BOURCEAU Franck domicilié(e) demeurant 1 La Gamaye,33390 BERSON - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURCEAU Franck domicilié(e) 1 La Gamaye,33390 BERSON - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSELIÈRE est expirée depuis le 5 janvier 2017.

BOURCEAU Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX , CHATEAU HAUT-MANGAUD , CHATEAU LA GAMAYE


Monsieur BOURCEAU Franck - demeurant 1 La Gamaye,33390 BERSON - 33390 - France


Monsieur BOURCEAU Franck - 1 La Gamaye,33390 BERSON - 33390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ CHATEAU LA ROSELIÈRE ”.