Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA GAMAYE
BOURCEAU Franck

Numéro de dépôt :
1410509
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/04/2027

Présentation de la marque CHATEAU LA GAMAYE

Déposée le 21 avril 1987 par BOURCEAU Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA GAMAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURCEAU Franck domicilié(e) 1 LA Gamaye - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURCEAU Franck domicilié(e) 1 LA Gamaye - 33390 - BERSON - France.

La marque CHATEAU LA GAMAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA GAMAYE arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

BOURCEAU Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX , CHATEAU HAUT-MANGAUD , CHATEAU LA ROSELIÈRE


BOURCEAU Franck - 1 LA Gamaye - 33390 - BERSON - France


M. BOURCEAU Franck - 1 LA Gamaye - 33390 - BERSON - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2007 n°2348501 - Publication au BOPI 2007-08-08

Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239583 - Publication au BOPI 1997-07-01

Renouvellement sans limitation n°2088568 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660616 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA GAMAYE"