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Marques déposées par la société BOURCEAU Franck
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CHATEAU HAUT MANGAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MANGAUD
BOURCEAU Franck

Numéro de dépôt :
1366947
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MANGAUD

Déposée le 18 juillet 1986 par la société BOURCEAU Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT MANGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOURCEAU Franck domicilié(e) 1 La Gamaye, 33390 BERSON (dossier no 2072348) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 319 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURCEAU Franck domicilié(e) (dossier no 2072348) - France.

La marque CHATEAU HAUT MANGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT MANGAUD est expirée depuis le 18 juillet 2006.

BOURCEAU Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX , CHATEAU LA ROSELIERE , CHATEAU HAUT-MANGAUD , CHATEAU LA ROSELIÈRE , CHATEAU LA GAMAYE , DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX , Château DES TAIES D'HUITRES


BOURCEAU Franck - 1 La Gamaye, 33390 BERSON (dossier no 2072348) - France - SIREN 326319571


BOURCEAU Franck - (dossier no 2072348) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1996 n°2072348 - Publication au BOPI 1996-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64312 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60239 - Publication au BOPI 1992-02-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT MANGAUD"