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Marques déposées par la société BOURCEAU Franck
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Château DES TAIES D'HUITRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château DES TAIES D'HUITRES
BOURCEAU Franck

Numéro de dépôt :
96624490
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque Château DES TAIES D'HUITRES

Déposée le 3 mai 1996 par la société BOURCEAU Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château DES TAIES D'HUITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société BOURCEAU Franck domicilié(e) La Gamaye, 33390 Berson - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 319 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURCEAU Franck - France.

La marque Château DES TAIES D'HUITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château DES TAIES D'HUITRES est expirée depuis le 3 mai 2006.

BOURCEAU Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRIER DES CAILLOUX , CHATEAU LA ROSELIERE , CHATEAU HAUT-MANGAUD , CHATEAU HAUT MANGAUD , CHATEAU LA ROSELIÈRE , CHATEAU LA GAMAYE , DOMAINE DU TERRIER DES CAILLOUX


BOURCEAU Franck - La Gamaye, 33390 Berson - France - SIREN 326319571


BOURCEAU Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Taies d'Huîtres