Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BOURBONL'ARCHET
BOURBONL'ARCHET, SARL

Numéro de dépôt :
3731386
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
B BOURBONL\'ARCHET de BOURBONL\'ARCHET

Présentation de la marque B BOURBONL'ARCHET

Déposée le 20 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURBONL'ARCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BOURBONL'ARCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURBONL'ARCHET domicilié(e) 82 RUE JOSEPH BESSON - 03630 - DESERTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 422 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURBONL'ARCHET domicilié(e) 82 RUE JOSEPH BESSON - 03630 - DESERTINES - France.

La marque B BOURBONL'ARCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BOURBONL'ARCHET est expirée depuis le 20 avril 2020.


BOURBONL'ARCHET, SARL - 82 RUE JOSEPH BESSON - 03630 - DESERTINES - France - SIREN 521422485


BOURBONL'ARCHET - 82 RUE JOSEPH BESSON - 03630 - DESERTINES - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Gérance de biens immobiliers ; Gestion immobilière.