Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOIX DE JOSQUIN
BOURBON Maurice

Numéro de dépôt :
3324198
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2014
LES VOIX DE JOSQUIN de BOURBON Maurice

Présentation de la marque LES VOIX DE JOSQUIN

Déposée le 17 novembre 2004 par BOURBON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VOIX DE JOSQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est BOURBON Maurice domicilié(e) La Roque,48110 MOLEZON - 48110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURBON Maurice domicilié(e) La Roque,48110 MOLEZON - 48110 - France.

La marque LES VOIX DE JOSQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOIX DE JOSQUIN est expirée depuis le 17 novembre 2014.

BOURBON Maurice a également déposé les autres marques suivantes : BISCANTORI


BOURBON Maurice - La Roque,48110 MOLEZON - 48110 - France


BOURBON Maurice - La Roque,48110 MOLEZON - 48110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Formation vocale.