Déposée le 20 avril 1999 par BOURBON MAURICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CHAPELLE DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est BOURBON MAURICE, domicilié(e) 66 RUE DE LA FONTAINE AU ROI, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURBON MAURICE - France.
La marque CHAPELLE DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURBON MAURICE - 66 RUE DE LA FONTAINE AU ROI, 75011 PARIS - France
BOURBON MAURICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Concerts de musique vocale Enregistrements discographiques Activités polyphoniques vocales diverses.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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