Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BARONNIÈRES
BOURBON JEAN-CHRISTOPHE No SIRET : 40838878300016

Numéro de dépôt :
3320399
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
DOMAINE DES BARONNIÈRES de BOURBON JEAN-CHRISTOPHE No SIRET : 40838878300016

Présentation de la marque DOMAINE DES BARONNIÈRES

Déposée le 21 octobre 2004 par BOURBON JEAN-CHRISTOPHE No SIRET : 40838878300016 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BARONNIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est BOURBON JEAN-CHRISTOPHE No SIRET : 40838878300016 domicilié(e) LES BARONNIÈRES,69620 THEIZÉ - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURBON JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) LES BARONNIÈRES,69620 THEIZÉ - 69620 - France.

La marque DOMAINE DES BARONNIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BARONNIÈRES est expirée depuis le 21 octobre 2014.


BOURBON JEAN-CHRISTOPHE No SIRET : 40838878300016 - LES BARONNIÈRES,69620 THEIZÉ - 69620 - France


BOURBON JEAN-CHRISTOPHE - LES BARONNIÈRES,69620 THEIZÉ - 69620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Vins de pays vins d'appellation d'origine contrôlée.