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Marques déposées par BOURBON François
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B.F.L. DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.F.L. DEVELOPPEMENT
BOURBON François, Louis, Edouard

Numéro de dépôt :
3193930
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
B.F.L. DEVELOPPEMENT de BOURBON François

Présentation de la marque B.F.L. DEVELOPPEMENT

Déposée le 14 novembre 2002 par BOURBON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.F.L. DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est BOURBON François, Louis, Edouard domicilié(e) 13, chemin du Moulin,91460 Marcoussis - 91460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURBON François domicilié(e) 13, chemin du Moulin,91460 Marcoussis - 91460 - France.

La marque B.F.L. DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.F.L. DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 14 novembre 2012.


BOURBON François, Louis, Edouard - 13, chemin du Moulin,91460 Marcoussis - 91460 - France


BOURBON François - 13, chemin du Moulin,91460 Marcoussis - 91460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

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