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Marques déposées par monsieur BOURBON FABRICE
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ECRITS DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECRITS DE PARIS
M. BOURBON FABRICE

Numéro de dépôt :
4013960
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
ECRITS DE PARIS de BOURBON FABRICE

Présentation de la marque ECRITS DE PARIS

Déposée le 20 juin 2013 par monsieur BOURBON FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECRITS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur BOURBON FABRICE domicilié(e) TOUR VERDI – APPT 4090, 19 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURBON FABRICE domicilié(e) TOUR VERDI – APPT 4090, 19 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France.

La marque ECRITS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRITS DE PARIS est expirée depuis le 20 juin 2023.


M. BOURBON FABRICE - TOUR VERDI – APPT 4090, 19 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France


M. BOURBON FABRICE - TOUR VERDI – APPT 4090, 19 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous les produits précités étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.