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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURBON CORPORATION
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INSPARES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSPARES
BOURBON CORPORATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4277168
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2026
INSPARES de BOURBON CORPORATION

Présentation de la marque INSPARES

Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) BOURBON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSPARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURBON CORPORATION domicilié(e) 33 rue du Louvre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 879 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INSPARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSPARES arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

BOURBON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : BOURBON , CREWLINER , CRANE


BOURBON CORPORATION, Société Anonyme - 33 rue du Louvre - 75002 - PARIS - France - SIREN 310879499


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791117 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Machines industrielles ; moteurs de machines et machine-outils et leurs pièces constitutives ; moteurs de machine-outils pour la prospection et le forage de gaz et de pétrole, et leurs parties constitutives ;

Moteurs de véhicules et leurs parties constitutives ; moteurs de navires et leurs parties constitutives ;

Vente au détail, en, gros et en ligne de pièces constitutives et de pièces détachées de moteurs de machines, machine-outils et véhicules.