Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecce Natura
bourbao gwénaelle, Agissant pour le compte de la société New Media Systems en cours de formation

Numéro de dépôt :
3693302
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019
Ecce Natura de bourbao gwénaelle

Présentation de la marque Ecce Natura

Déposée le 24 novembre 2009 par bourbao gwénaelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecce Natura »

Le déposant est bourbao gwénaelle, Agissant pour le compte de la société New Media Systems en cours de formation domicilié(e) 37 rue de croulebarbe - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bourbao gwénaelle domicilié(e) 37 rue de croulebarbe - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecce Natura est expirée depuis le 24 novembre 2019.


bourbao gwénaelle, Agissant pour le compte de la société New Media Systems en cours de formation - 37 rue de croulebarbe - 75013 - PARIS - France


bourbao gwénaelle - 37 rue de croulebarbe - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530230 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrice ; dépilatoire ; produits de maquillage et démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; sels de bain ; encens ; désodorisant ;

Compléments alimentaires à usage médical ; produits de complémentation et supplémentation alimentaire à base de substances vitaminiques et minérales ; extraits de plantes à usage médicale ; vitamines, minéraux, protéines, herbes médicinales, tisanes présentés sous forme de capsules, gélules, comprimés, liquides contenant des ingrédients alimentaires d'origine animale, végétale ou marine. ;

Préparations alimentaires à base de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelée, confiture, compote ; oeuf, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; fromage ; produits de complémentation et supplémentation alimentaire à base de substances vitaminiques et minérales, à base de poisson, de crustacés, d'algues, huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels ;

Confiserie, bonbons, gommes à mâcher, miel, gelée royale, non à usage médical ; propolis, sucre, sirop de mélasse, levure ; épice ; thé ; préparation alimentaire à base de miel, de gelée royale, de propolis, de thé, d'algues, de fleur, de ginseng, de gingembre, de plantes et extraits végétaux pour l'alimentation humaine. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour décoration ; bois bruts ;

Boissons de fruits, jus de fruits, jus végétaux, sirop et autres préparations pour faire des boissons ; préparation et compléments alimentaires sous forme de solutés buvables contenant des extraits de fruits, de végétaux.