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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN-RAMOND
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TAN"Y"TOURTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAN"Y"TOURTEAU
S.A. BOURASSIN-RAMOND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1707912
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001
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Présentation de la marque TAN"Y"TOURTEAU

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN-RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAN"Y"TOURTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURASSIN-RAMOND domicilié(e) Le Ponton, 89304 JOIGNY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque TAN"Y"TOURTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAN"Y"TOURTEAU est expirée depuis le 26 novembre 2001.

BOURASSIN-RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : BOV"Y"LE , COOP COEUR , JC , M I N E R O V I N , EQUILIBRE JC JACQUES COEUR , JC GRANI-PONTE , JC REG Y TOURTEAU , OLEOTHERME , BICHON , JACQUES COEUR


S.A. BOURASSIN-RAMOND (société anonyme) - Le Ponton, 89304 JOIGNY CEDEX - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt