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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. BOURASSIN - RAMOND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1489029
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998
Marque figurative de BOURASSIN - RAMOND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND domicilié(e) "Le Ponton", B.P. 157, 89304 JOIGNY CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489029.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 1998.

BOURASSIN - RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : BOV"Y"LE , COOP COEUR , JC , M I N E R O V I N , EQUILIBRE JC JACQUES COEUR , JC GRANI-PONTE , JC REG Y TOURTEAU , OLEOTHERME , BICHON , JACQUES COEUR


S.A. BOURASSIN - RAMOND (société anonyme) - "Le Ponton", B.P. 157, 89304 JOIGNY CEDEX. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.