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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN-RAMOND
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JACQUES COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES COEUR
S.A. BOURASSIN-RAMOND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1643665
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2001
JACQUES COEUR de BOURASSIN-RAMOND

Présentation de la marque JACQUES COEUR

Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN-RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURASSIN-RAMOND domicilié(e) Le Ponton, 89304 JOIGNY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES COEUR est expirée depuis le 8 février 2001.

BOURASSIN-RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : BOV"Y"LE , COOP COEUR , JC , M I N E R O V I N , EQUILIBRE JC JACQUES COEUR , JC GRANI-PONTE , JC REG Y TOURTEAU , OLEOTHERME , BICHON , REPAS COMPLET POUR CHIENS JL


S.A. BOURASSIN-RAMOND (société anonyme) - Le Ponton, 89304 JOIGNY CEDEX - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Volailles à l'état de frais ou saignées, viandes fraiches ou conservées, congelées, fumées et séchées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.