Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE
S.A. BOURASSIN - RAMOND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1604524
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque HARMONIE

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND domicilié(e) "Le Ponton" B.P. 157, 89304 JOIGNY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE est expirée depuis le 17 octobre 1998.

BOURASSIN - RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : BOV"Y"LE , COOP COEUR , JC , M I N E R O V I N , EQUILIBRE JC JACQUES COEUR , JC GRANI-PONTE , JC REG Y TOURTEAU , OLEOTHERME , BICHON , JACQUES COEUR


S.A. BOURASSIN - RAMOND (société anonyme) - "Le Ponton" B.P. 157, 89304 JOIGNY CEDEX - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, et plus particulièrement, composé minéral vitaminisé pour bovins et caprins