Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D I A M A N T
S.A. BOURASSIN - RAMOND, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1494302
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque D I A M A N T

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D I A M A N T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND domicilié(e) "Le Ponton" B.P. 157, 89304 JOIGNY CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque D I A M A N T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D I A M A N T est expirée depuis le 17 octobre 1998.

BOURASSIN - RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : BOV"Y"LE , COOP COEUR , JC , M I N E R O V I N , EQUILIBRE JC JACQUES COEUR , JC GRANI-PONTE , JC REG Y TOURTEAU , OLEOTHERME , BICHON , JACQUES COEUR


S.A. BOURASSIN - RAMOND, (société anonyme) - "Le Ponton" B.P. 157, 89304 JOIGNY CEDEX. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Substances alimentaires pour les animaux.