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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN RAMOND
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CAPUCIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCIN
S.A. BOURASSIN RAMOND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1650859
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2001
CAPUCIN de BOURASSIN RAMOND

Présentation de la marque CAPUCIN

Déposée le 19 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPUCIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURASSIN RAMOND domicilié(e) Le Ponton, 89304 JOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CAPUCIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCIN est expirée depuis le 19 mars 2001.

BOURASSIN RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : BOV"Y"LE , COOP COEUR , JC , M I N E R O V I N , EQUILIBRE JC JACQUES COEUR , JC GRANI-PONTE , JC REG Y TOURTEAU , OLEOTHERME , BICHON , JACQUES COEUR


S.A. BOURASSIN RAMOND (société anonyme) - Le Ponton, 89304 JOIGNY - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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