Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOV"Y"LE
S.A. BOURASSIN - RAMOND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1239647
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1993
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Présentation de la marque BOV"Y"LE

Déposée le 28 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOV"Y"LE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURASSIN - RAMOND domicilié(e) 89410 CEZY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque BOV"Y"LE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOV"Y"LE est expirée depuis le 28 juin 1993.

BOURASSIN - RAMOND a également déposé les autres marques suivantes : COOP COEUR , JC , M I N E R O V I N , EQUILIBRE JC JACQUES COEUR , JC GRANI-PONTE , JC REG Y TOURTEAU , OLEOTHERME , BICHON , JACQUES COEUR , REPAS COMPLET POUR CHIENS JL


S.A. BOURASSIN - RAMOND (société anonyme) - 89410 CEZY. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.