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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bourassin & Cie Usines Jacques-Coeur
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JACQUES COEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES COEUR
Société Anonyme Bourassin & Cie Usines Jacques-Coeur

Numéro de dépôt :
966493
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES COEUR

Déposée le 16 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Bourassin & Cie Usines Jacques-Coeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bourassin & Cie Usines Jacques-Coeur domicilié(e) (soc. an.), Cezy (Yonne). - France.

La marque JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JACQUES COEUR est expirée depuis le 16 septembre 1986.

Bourassin & Cie Usines Jacques-Coeur a également déposé les autres marques suivantes : GALOPIN


Société Anonyme Bourassin & Cie Usines Jacques-Coeur - (soc. an.), Cezy (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, cotons bruts et autres fibres, semences, plants, substances alimentaires pour les animaux.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.