Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONDE CB
Numéro de dépôt :
1036903
Date de dépôt :
06/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque BONDE CB
Déposée le 6 décembre 1977 par monsieur BOUR Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « BONDE CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONDE CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BONDE CB est expirée depuis le 6 décembre 1987.
BOUR Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031