Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENT OSTREICOLE DU CHAT NOIR
Mme Bouquin, veuve Brunet (Simone, Marie)

Numéro de dépôt :
922881
Date de dépôt :
14/01/1975
Lieu de dépôt :
Marennes

Présentation de la marque ETABLISSEMENT OSTREICOLE DU CHAT NOIR

Déposée le 14 janvier 1975 par madame Bouquin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marennes), la marque française « ETABLISSEMENT OSTREICOLE DU CHAT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Bouquin domicilié(e) lieu-dit CHASSAGNE , Etaules (Charente-Maritime). - France.

La marque ETABLISSEMENT OSTREICOLE DU CHAT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme Bouquin, veuve Brunet (Simone, Marie) - lieu-dit CHASSAGNE , Etaules (Charente-Maritime). - France


Inscription - Transmission de propriété n°100379 - Publication au BOPI 1976-458

Huîtres.