Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE GRANDMAISON
BOUQUIER Jean

Numéro de dépôt :
95581432
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2025

Présentation de la marque DOMAINE DE GRANDMAISON

Déposée le 17 juillet 1995 par BOUQUIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE GRANDMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est BOUQUIER Jean domicilié(e) Domaine de Grandmaison - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PwC, Société d'Avocats, Maître Stéphanie VERSCHAVE domicilié(e) 179 Cours du Médoc - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque DOMAINE DE GRANDMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE GRANDMAISON arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.


BOUQUIER Jean - Domaine de Grandmaison - 33850 - LEOGNAN - France


PwC, Société d'Avocats, Maître Stéphanie VERSCHAVE - 179 Cours du Médoc - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293375 - Publication au BOPI 2005-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593668 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23

Produits agricoles ni préparés, ni transformés bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Grandmaison"

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.