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Marques déposées par BOUQUEY RIVALLONTODO
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CHATEAU POMONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU POMONE
SCEA BOUQUEY RIVALLON, SCEA

Numéro de dépôt :
93458741
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/02/2023

Présentation de la marque CHATEAU POMONE

Déposée le 3 février 1993 par BOUQUEY RIVALLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est BOUQUEY RIVALLONTODO domicilié(e) LIEU DIT LE “ RIVALLON ” - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 827 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BOUQUEY RIVALLON domicilié(e) LIEU DIT LE “ RIVALLON ” - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU POMONE est expirée depuis le 3 février 2023.

BOUQUEY RIVALLON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU ROY , CHATEAU LE RIVALLON , CHATEAU LE GRAND FAURIE , Château Petite Martinette , CHATEAU VIEUX RIVALLON


SCEA BOUQUEY RIVALLON, SCEA - LIEU DIT LE “ RIVALLON ” - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 387827983


SCEA BOUQUEY RIVALLON - LIEU DIT LE “ RIVALLON ” - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2239380 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 6 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°370440 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 27 mai 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371307 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°599275 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524710 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU POMONE"