Déposée le 20 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUQUETS-ET-JARDINS.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bouquets-et-Jardins.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUQUETS-ET-JARDINS.COM domicilié(e) 16 RUE LEONARD DE VINCI,45074 ORLEANS CEDEX 2 - 45074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 857 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN MARC LEDUC BOUQUETS-ET-JARDINS.COM domicilié(e) 16 RUE LEONARD DE VINCI,45074 ORLEANS CEDEX 2 - 45074 - France.
La marque Bouquets-et-Jardins.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320600.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouquets-et-Jardins.com est expirée depuis le 20 octobre 2014.
SARL BOUQUETS-ET-JARDINS.COM - 16 RUE LEONARD DE VINCI,45074 ORLEANS CEDEX 2 - 45074 - France - SIREN 453857070
MONSIEUR JEAN MARC LEDUC BOUQUETS-ET-JARDINS.COM - 16 RUE LEONARD DE VINCI,45074 ORLEANS CEDEX 2 - 45074 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles gazon naturel, arbustes, plantes plants, arbres (végétaux) agrumes bois bruts, plantes séchées pour la décoration, semences (graines). Fleurs artificielles. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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