Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA FORME
BOUQUET Simon

Numéro de dépôt :
1251688
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1993
LA MAISON DE LA FORME de BOUQUET Simon

Présentation de la marque LA MAISON DE LA FORME

Déposée le 15 novembre 1983 par BOUQUET Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUQUET Simon domicilié(e) 9, rue de la Cerisaie, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASSE Catherine. - France.

La marque LA MAISON DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA FORME est expirée depuis le 15 novembre 1993.

BOUQUET Simon a également déposé les autres marques suivantes : Les Authentiques , LES SCIENTIFIQUES DE RENE BOUQUET , LES AUTHENTIQUES DE SIMON BOUQUET , SQUASH L'AMINCISSEMENT ACTIF , MINCIFACIL


BOUQUET Simon - 9, rue de la Cerisaie, 75004 PARIS. - France


GASSE Catherine. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres : articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].