Marque enregistrée - Marque en vigueur

24h tracteurs tondeuses
M. BOUQUET Daniel

Numéro de dépôt :
4218615
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2025
24h tracteurs tondeuses de BOUQUET Daniel

Présentation de la marque 24h tracteurs tondeuses

Déposée le 16 octobre 2015 par monsieur BOUQUET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 24h tracteurs tondeuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur BOUQUET Daniel domicilié(e) 16 grande rue - 08430 - POIX TERRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUQUET Daniel domicilié(e) 16 grande rue - 08430 - POIX TERRON - France.

La marque 24h tracteurs tondeuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24h tracteurs tondeuses arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.


M. BOUQUET Daniel - 16 grande rue - 08430 - POIX TERRON - France


M. BOUQUET Daniel - 16 grande rue - 08430 - POIX TERRON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Organisation de manifestations à des fins de divertissement.