24h tracteurs tondeuses
Présentation de la marque 24h tracteurs tondeuses
Déposée le 16 octobre 2015 par monsieur BOUQUET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 24h tracteurs tondeuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 24h tracteurs tondeuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24h tracteurs tondeuses arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08